Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CROZAT Alain
/
HORSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSEC
CROZAT Alain
CAMPOURCY Jean
PATAUD Jacques

Numéro de dépôt :
99816888
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque HORSEC

Déposée le 12 octobre 1999 par CROZAT Alain, CAMPOURCY Jean, PATAUD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HORSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Les déposants sont CROZAT Alain, domicilié(e) 26 Rue Mazarin, 64500 ST Jean de Luz - France, CAMPOURCY Jean, domicilié(e) Rue du Marsan, 09200 T GIRONS - France, PATAUD Jacques, domicilié(e) 76 Elysée 2, 78170 la Celle St Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques PATAUD - France.

La marque HORSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEC est expirée depuis le 12 octobre 2009.

CROZAT Alain a également déposé les autres marques suivantes : CORNE , MAC BROTHERS CHIENS ET CHATS , FOUAGRA , GOLDIES , LITABOX


CROZAT Alain - 26 Rue Mazarin, 64500 ST Jean de Luz - France

CAMPOURCY Jean - Rue du Marsan, 09200 T GIRONS - France

PATAUD Jacques - 76 Elysée 2, 78170 la Celle St Cloud - France


Jacques PATAUD - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet partiel n°321998 - Publication au BOPI 2001-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Produit agricole forestier à savoir litière pour chevaux.